Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HINODDE GENERATEURS SOLAIRES
HINODDE, SAS

Numéro de dépôt :
4350441
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HINODDE GENERATEURS SOLAIRES de HINODDE

Présentation de la marque HINODDE GENERATEURS SOLAIRES

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HINODDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HINODDE GENERATEURS SOLAIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HINODDE domicilié(e) 76 Place du Pré - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge GURVIL domicilié(e) 30 CHEMIN Champromery - 78720 - DAMPIERRE-EN-YVELINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HINODDE a également déposé les autres marques suivantes : Générateurs Solaires OPS & OPS/H


HINODDE, SAS - 76 Place du Pré - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France


M. Serge GURVIL - 30 CHEMIN Champromery - 78720 - DAMPIERRE-EN-YVELINES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729608 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.