Déposée le 19 octobre 1990 par HINARD Pierre-Henri-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « TERRE-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HINARD Pierre-Henri-Philippe, domicilié(e) 16 Lotissement de la GARENNE, 44110 CHÂTEAUBRIANT (dossier no 2180775) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HINARD Pierre domicilié(e) (dossier no 2180775) - France.
La marque TERRE-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755000.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE-BIO est expirée depuis le 19 octobre 2010.
HINARD Pierre-Henri-Philippe - 16 Lotissement de la GARENNE, 44110 CHÂTEAUBRIANT (dossier no 2180775) - France
HINARD Pierre - (dossier no 2180775) - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180775 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11
Viandes, charcuterie, plats cuisinés, pain, vin, légumes, fruits et légumes secs, crémerie : tous ces produits étant biologiques, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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