Déposée le 25 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIM domicilié(e) 9 avenue Emile Evellier - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 717 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX, Maître Clovis ROUSSAT domicilié(e) Cité Internationale, 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.
La marque TOANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOANE est expirée depuis le 25 janvier 2023.
HIM a également déposé les autres marques suivantes : NORLOG
HIM, SARL - 9 avenue Emile Evellier - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France - SIREN 538717808
JURILEX, Maître Clovis ROUSSAT - Cité Internationale, 45 quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
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