Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POELE EN PIERRE
HILY MICHEL

Numéro de dépôt :
3786930
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
POELE EN PIERRE de HILY MICHEL

Présentation de la marque POELE EN PIERRE

Déposée le 1 décembre 2010 par HILY MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POELE EN PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est HILY MICHEL domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HILY MICHEL domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

La marque POELE EN PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POELE EN PIERRE est expirée depuis le 1 décembre 2020.

HILY MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : HOMELIFE , O'nails , OH NAIL


HILY MICHEL - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


HILY MICHEL - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562416 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

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