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Marques déposées par HILY JEAN
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TROTT'NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROTT'NET
HILY JEAN

Numéro de dépôt :
93461578
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2013

Présentation de la marque TROTT'NET

Déposée le 29 mars 1993 par HILY JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROTT'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est HILY JEAN domicilié(e) 5 rue GAZAN,75014 (dossier no 2238162) - 75014 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HILY Jean domicilié(e) 5 rue GAZAN,75014 PARIS (dossier no 2238162) - 75014 - France.

La marque TROTT'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROTT'NET est expirée depuis le 29 mars 2013.


HILY JEAN - 5 rue GAZAN,75014 (dossier no 2238162) - 75014 - France


HILY Jean - 5 rue GAZAN,75014 PARIS (dossier no 2238162) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238162 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, et plus particulièrement, pelles à excréments animaux; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes