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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION
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CASA FLAMANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA FLAMANDS
HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4021859
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
CASA FLAMANDS de HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION

Présentation de la marque CASA FLAMANDS

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASA FLAMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION domicilié(e) Hôtel Taiwana, Anse des Flamands - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque CASA FLAMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA FLAMANDS est expirée depuis le 23 juillet 2023.

HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : TAIWANA , CASA FLAMMANDS , TAIWANA ST-BARTH


HILL STREET PARTNERS EXPLOITATION, société à responsabilité limitée - Hôtel Taiwana, Anse des Flamands - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700858 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Vaisselle ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; bougeoirs ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cabarets (plateaux à servir) ; carafes ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; porte-couteaux pour la table ; distributeurs de savons ; distributeurs de papier hygiénique ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; coupes à fruits ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; plats ; porte-savon ; porte-serviettes ; poivriers ; salières ; poubelles ; ronds de serviettes ; sucriers ; statuettes en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre ; boules à thé ; tire-bouchons ; brosses de toilette ; vases ; vaporisateurs à parfum ; verres à boire ;

Linge de maison ; linge de table non papier ; tissu à usage textile ;

Service hôteliers et de restauration ; services de bar, cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; services de traiteurs, salon de thé ; restaurants vendant des plats à emporter ; préparation de plats et boissons à emporter ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.