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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HILDEGARDE
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CAUSETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAUSETTE
HILDEGARDE, SAS

Numéro de dépôt :
3599080
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2028
CAUSETTE de HILDEGARDE

Présentation de la marque CAUSETTE

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HILDEGARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HILDEGARDE domicilié(e) 6 Place de la MAdeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 975 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAUSETTE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

HILDEGARDE a également déposé les autres marques suivantes : CUPA , Collège des Quatre-Nations , Carême Culinary College - Collège Culinaire Carême (CCC) , CAREME DE PARIS << LE ROI DES CHEFS ET LE CHEF DES ROIS >> , Collège des Designers , Zombies vs Slashers , Passion for Fashion , CLUB PAT , Paris D school , ESAD/University of Art and Design Paris


HILDEGARDE, SAS - 6 Place de la MAdeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 433975117


M. FABIANI Marie-Hélène - 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 17 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540428 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540427 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656484 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 1 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725166 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-01

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2692938 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Inscription le 3 décembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°739483 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Inscription le 25 février 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°781689 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.