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Marques déposées par monsieur HILAIRE YANNICK
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SOA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOA BELLA
M. HILAIRE YANNICK

Numéro de dépôt :
3986618
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2023
SOA BELLA de HILAIRE YANNICK

Présentation de la marque SOA BELLA

Déposée le 28 février 2013 par monsieur HILAIRE YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur HILAIRE YANNICK domicilié(e) 170 avenue henri ginoux - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HILAIRE YANNICK domicilié(e) 170 avenue henri ginoux - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque SOA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOA BELLA est expirée depuis le 28 février 2023.


M. HILAIRE YANNICK - 170 avenue henri ginoux - 92120 - MONTROUGE - France


M. HILAIRE YANNICK - 170 avenue henri ginoux - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621232 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de vente au détail sur catalogue, en boutique, ou en ligne via un site Web des produits suivants : produits cosmétiques et ses dérivés ; vêtements, chaussures, lunettes ; compléments alimentaires.