Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCETTES TRICOTS
Mme Hilaire épouse Vernay (Francette)

Numéro de dépôt :
969495
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
Montpellier

Présentation de la marque FRANCETTES TRICOTS

Déposée le 9 septembre 1976 par madame Hilaire épouse Vernay (Francette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montpellier), la marque française « FRANCETTES TRICOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Hilaire épouse Vernay (Francette domicilié(e) 166, tour Fenestrelle, La Grande-Motte (Hérault). - France.

La marque FRANCETTES TRICOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Hilaire épouse Vernay (Francette) - 166, tour Fenestrelle, La Grande-Motte (Hérault). - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°2447 - Publication au BOPI 1978-538

Tricots, laines.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.