Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'hippolyte
Monsieur Hilaire de Francqueville

Numéro de dépôt :
4653637
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
D\'hippolyte de Hilaire de Francqueville

Présentation de la marque D'hippolyte

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par monsieur Hilaire de Francqueville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'hippolyte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est monsieur Hilaire de Francqueville domicilié(e) Chateau de saint jean des plats - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hilaire de Francqueville domicilié(e) Chateau de Saint jean des plats - 11400 - Castelnaydary - France.

La marque D'hippolyte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'hippolyte arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.


Monsieur Hilaire de Francqueville - Chateau de saint jean des plats - 11400 - Castelnaudary - France


Monsieur Hilaire de Francqueville - Chateau de Saint jean des plats - 11400 - Castelnaydary - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Chemises.