Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZOE
Numéro de dépôt :
1419007
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
07/04/1997
Présentation de la marque ZOE
Déposée le 7 avril 1987 par monsieur HILAIRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419007.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOE est expirée depuis le 7 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52