Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOE
Monsieur HILAIRE Bernard

Numéro de dépôt :
1419007
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
07/04/1997
ZOE de HILAIRE Bernard

Présentation de la marque ZOE

Déposée le 7 avril 1987 par monsieur HILAIRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HILAIRE Bernard domicilié(e) Les petites bayannes, 26300 ALIXAN. - France.

La marque ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOE est expirée depuis le 7 avril 1997.


Monsieur HILAIRE Bernard - Les petites bayannes, 26300 ALIXAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Fruits et légumes.