Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUANTA
HIKOB

Numéro de dépôt :
4479196
Date de dépôt :
31/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2028
SEQUANTA de HIKOB

Présentation de la marque SEQUANTA

Déposée par voie électronique le 31 août 2018 par HIKOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est HIKOB domicilié(e) 66 boulevard Niels Bohr - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'O - France.

La marque SEQUANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANTA arrivera à expiration en date du 31 août 2028.


HIKOB - 66 boulevard Niels Bohr - 69100 - Villeurbanne - France


MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'O - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 17 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°745988 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Capteurs à savoir dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement ; logiciels d'analyse et de modélisation des données relevées et traitées par des capteurs à savoir dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données ; appareils et instruments de mesure de précision de données météorologiques, environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles ; appareils et instruments de mesures de contraintes et de déformations mécaniques, de mesures de mouvement et de déplacement, de mesures du taux d'usage d'équipement et de mesures de localisation et de positionnement ; appareils pour la mesure et l'enregistrement du temps, des distances, du son, de la vitesse ; appareils pour l'analyse de l'air, des gaz, de l'humidité ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments de pesage ; jauges de contraintes ; extensomètres à savoir appareil électrique permettant de mesurer les déformations d'un solide soumis à des contraintes ; diastimètres ; ergomètres ; compte-pas [podomètres] ; détecteurs ; détecteur par analyse magnétique pour les véhicules ; détecteur de mouvement par analyse volumétrique, par analyse de la chaleur par infrarouge, par analyse des vibrations, des ultrasons ; appareils d'identification des personnes et véhicules par analyse de signature magnétique ; cartes magnétiques d'identification ; hygromètres ; indicateurs de pente, de température, de vitesse ; podomètres [compte-pas] ; thermomètres, non à usage médical ; appareils et instruments de physique ; instruments mathématiques, météorologiques ; aéromètres ; altimètres ; anémomètres ; inclinomètres ; appareils de radio, de téléappel radio ; appareils téléphoniques ; émetteurs, transmetteurs [télécommunication] ; récepteurs [audio, vidéo] ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils à haute fréquence ; appareils GPS (géolocalisation par satellite), balises Argos, à savoir émetteurs de signaux électromagnétiques permettant la géolocalisation, appareils de géolocalisation par mesure de lumière, centrales inertielles ; appareils de navigation par satellite, de téléguidage ; amplificateurs ; appareils pour la transmission du son ; caméras numériques ; enregistreurs à supports numériques ; encodeurs magnétiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels permettant la création d'index d'informations, d'index de sites Web et d'index d'autres sources d'informations ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ; bases de données électroniques ; ordinateurs ; modems ; interfaces [informatique] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; disques optiques compacts ; explorateurs [scanneurs] [informatique] ; moniteurs [matériel] ; processeurs [unités centrales de traitement] ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils d'intercommunication ; appareils d'enseignement ;

Installation, entretien, réparation, maintenance de capteurs, à savoir des dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, météorologiques, hygrométriques, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures du taux d'usage d'équipement, installés sur des bâtiments, ouvrages d'art à savoir ponts, viaducs, routes, autoroutes, voies ferrées, plateformes de forage, canalisations, tunnels, barrages, digues, jetées murs de soutènement, afin de réaliser une maintenance préventive, une réparation ou reconstruction de l'ouvrage précité, afin d'adapter les installations de chauffage et climatisation du bâtiment ; installation, entretien, réparation, maintenance de réseaux de télécommunications, de réseaux de télécommunications reliant des capteurs à savoir des dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement, et permettant la transmission des données et mesures enregistrées à un serveur, à un téléphone fixe ou mobile ; informations en matière de réparation, de maintenance ; supervision [direction] de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ;

Réseaux de télécommunications ; réseaux de télécommunications reliant des capteurs à savoir des dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement, et permettant la transmission des données et mesures enregistrées à un serveur, à un téléphone fixe ou mobile ; communications radiophoniques, téléphoniques ; communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission par satellite ; radiodiffusion ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; transmission données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; maintenance de bases de données ;

Elaboration [conception], installation, mise à jour, location d'infrastructures de réseaux de télécommunications pour la transmission de données par radio, téléphonie sans fil, Internet ; élaboration [conception], installation, mise à jour, location de capteurs de données, à savoir de dispositifs électriques, électroniques permettant de mesurer et d'enregistrer des données environnementales, physiologiques humaines ou animales, biomécaniques, spatio-temporelles, permettant d'effectuer et d'enregistrer des mesures de contraintes et de déformations mécaniques, des mesures de mouvement et de déplacement, des mesures du taux d'usage d'équipement et des mesures de localisation et de positionnement ; élaboration [conception], installation, mise à jour, location de logiciels informatiques, d'algorithmes et de méthodes d'analyses relatifs à la capture, la transmission et l'analyse de données ; consultation en matière de logiciels informatiques, de réseaux de télécommunications, de capteurs de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; analyse chimique ; recherches biologiques, biomécaniques, physiques, animales ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; élaboration [conception] d'équipements et d'appareils d'entraînement ou de rééducation pour sportifs, handicapés moteurs, patients en rééducation ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; duplication de programmes informatiques ; études d'usage, mesures indirectes de l'usage à savoir comptage d'utilisation, mesure vibratoire.