Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIHIHI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUD-TERRE SUD-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HIHIHI domicilié(e) 8 place de l'Europe - 14200 - Hérouville Saint Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 376 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIHIHI, M. Sylvain Guichard domicilié(e) 8 place de l'Europe - 14200 - Hérouville Saint Clair - France.
La marque SUD-TERRE SUD-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HIHIHI, SARL - 8 place de l'Europe - 14200 - Hérouville Saint Clair - France - SIREN 752376558
HIHIHI, M. Sylvain Guichard - 8 place de l'Europe - 14200 - Hérouville Saint Clair - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658889 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.
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