Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hihihi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La bouse normande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hihihi domicilié(e) Espace Jean Monnet, 8 place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 376 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hihihi, M. Guichard Sylvain domicilié(e) Espace Jean Monnet, 8 place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
La marque La bouse normande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hihihi, SARL - Espace Jean Monnet, 8 place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 752376558
Hihihi, M. Guichard Sylvain - Espace Jean Monnet, 8 place de l'Europe - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse n°658889 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03
Inscription le 14 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711513 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ” ou “ Cidre Normand ”, eau-de-vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine “ Eaux de vie de Cidre de Normandie ”, “ Eaux de Vie de Poire de Normandie ”, apéritif bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pommeau de Normandie ”.
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