Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) HIGHTECH BIO ACTIVITIES – HBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGHTECH BIO ACTIVITIES – HBA domicilié(e) 2 rue de l'ancien champ de mars - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 800 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque BIOSCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSCREEN est expirée depuis le 17 avril 2022.
HIGHTECH BIO ACTIVITIES – HBA, SOCIÉTÉ ANONYME - 2 rue de l'ancien champ de mars - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 423800127
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°390945 - Publication au BOPI 2004-04-20
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497080 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 15 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°575805 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières filtrantes (produits chimiques, substances minérales, substances végétales) . Filtres pour masques respiratoires ; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) . Appareils de réfrigération, de séchage et de ventilation ; appareils pour le traitement, la purification et le filtrage de l'air ; filtres à air pour la climatisation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOSCREEN"
