Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR
HIGHNOTE Productions Limited, Private Limited Company / Company No 08279959

Numéro de dépôt :
4042323
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2023
PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR de HIGHNOTE Productions Limited

Présentation de la marque PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR

Déposée le 24 octobre 2013 par HIGHNOTE Productions Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est HIGHNOTE Productions Limited, Private Limited Company / Company No 08279959 domicilié(e) 64 New Cavendish Street, W1G 8TB LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURQUOISE, Société d'avocats, Anne-Marie PECORARO domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS BY NIGHT – BY BOB SINCLAR est expirée depuis le 24 octobre 2023.

HIGHNOTE Productions Limited a également déposé les autres marques suivantes : PARIS BY NIGHT – A PARISIAN MUSICAL EXPERIENCE


HIGHNOTE Productions Limited, Private Limited Company / Company No 08279959 - 64 New Cavendish Street, W1G 8TB LONDRES - Royaume-Uni


TURQUOISE, Société d'avocats, Anne-Marie PECORARO - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo préenregistrées ou vierges ; disques en vinyles préenregistrés, bandes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, disques numériques polyvalents (DVD) ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; logiciels et micro-logiciels ; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo, écrans de projection, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; écouteurs stéréophoniques ; écouteurs à placer dans les oreilles ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; caisses stéréo ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux, tapis de souris pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio, postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; dispositifs électroniques numériques mobiles, appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; housses pour téléphones mobiles, ordinateurs portables, tablettes numériques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques, appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique).

Produits de l'imprimerie notamment photographies, affiches, posters, clichés d'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets en papier ; enseignes en papier ou en carton, albums, calendriers ; articles de bureau ; instruments d'écriture notamment stylos et crayons ; journaux, prospectus, livres, revues, magazines, brochures, imprimés, bandes dessinées, partitions de musique, catalogues en matière d'appareils et d'instruments de musique ; livres de musique ; manuels d'instruction de musique ; magazines de musiques ; programmes d'évènements musicaux notamment programmes de concerts, catalogues, cartes postales, timbre-poste ; adhésifs (matières collantes) ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins ; patrons pour la couture.

Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) notamment chaussures de plage, de sport, chaussons, sandales, espadrilles, sabots (habillement), bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et casquettes, bonneterie notamment bonnets et bérets ; chemises ; pantalons ; jeans ; tee-shirts, vestes, fourrures (vêtements), gants (habillement), costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bretelles, ceintures (habillement), bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, parkas, maillots de bain ; foulards, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou non ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de vente au détail y compris services de vente en ligne par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques et de communications de vêtements, de divertissement comprenant des films, des programmes de télévision, des manifestations culturelles, des manifestations sportives, des jeux électroniques, des logiciels d'applications, des oeuvres musicales et des oeuvres audio et audiovisuelles ; d'accessoires de spectacle, comprenant des décors, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, drapeaux, équipements de set de disc jockey ou DJ (platines, casques audio, clés USB), costumes de spectacle (costumes de revues de cabaret, de spectacle de music-hall, de comédies musicales), bandanas, bérets, fourrures (vêtements), gants, jarretelles, jarretières, boas (tours de cou), bonneterie, casquettes, ceintures, châles, chapellerie, chaussures, coiffes, coiffures (chapellerie), perruques, cravates, écharpes, foulards, haut-de-forme, lavallières, mantilles, turbans, visières (chapellerie), voilettes, ornements, marionnettes, masques de carnaval, masques de théâtre, appareils de prestidigitateurs ; de livres, magazines, périodiques, lettres d'informations, revues et autres publications ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de matériel publicitaire et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires, mise à jour de documents publicitaires, direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins ; relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion administrative de primes, promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; mises en page à but publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines et d'appareils de bureau.

Services de télécommunications ; agences de presse ; services de communication sur Internet, services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion (transmission) de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions radiophoniques, télévisées et télévisées interactives ; messagerie électronique, transmission de dépêches et de messages.

Divertissement ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit, services de discothèques ; services de disc jockey ou DJ ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; cirques ; services de clubs (divertissement) ; organisation et conduite de concerts ; location de décors de spectacles ; informations en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ; production de films, de séries, et de programmes télévisés ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services d'orchestres ; organisation de bals ; services de loisirs ; services de music-hall ; représentation de spectacles ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; éducation, formation ; activités sportives et culturelles ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; montage et production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou des images ; services d'édition, de duplication des sons et des images, services d'enregistrement des sons et des images (studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et des images (filmage) ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs), services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) services d'édition musicale ; services de composition musicale, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de textes, de livres, d'illustrations, de revues, de journaux, de magazines, de périodiques et publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que textes publicitaires) y compris publications électroniques et numériques ; services d'édition de supports multimédias (disques interactifs) ; services d'édition de programmes multimédias et d'applications (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de studio d'enregistrement ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement ; production d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ; cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ; école de danse ; services de divertissement, à savoir conception, création, production, et présentation de pièces de théâtre proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et de formation de danse.