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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HIGHLANDS
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TERRES HOSPITALIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES HOSPITALIERES
HIGHLANDS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562439
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque TERRES HOSPITALIERES

Déposée le 9 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) HIGHLANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES HOSPITALIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGHLANDS domicilié(e) 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 851 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.

La marque TERRES HOSPITALIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES HOSPITALIERES est expirée depuis le 9 mars 2005.

HIGHLANDS a également déposé les autres marques suivantes : INFOSOURCED SERVICES , HEALTH ANGELS , HIGHLANDS HOTESSES , HIGHLANDS PROPRETE , TENEC , CLUB DISEASE MANAGEMENT , VOTRE MERITE COREGA , BIBLIOEXPERT , TENEC , HOME SANTE LABORATOIRE


HIGHLANDS (société anonyme) - 4, Rue Diderot, 92150 SURESNES - France - SIREN 378851224


Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Changement d'adresse n°280914 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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