Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTAINE-GRANDVAL
Higher Dstribution
Monsieur Thomas Fontaine

Numéro de dépôt :
4511846
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
FONTAINE-GRANDVAL de Higher Dstribution

Présentation de la marque FONTAINE-GRANDVAL

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par Higher Dstribution et monsieur Thomas Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTAINE-GRANDVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Les déposants sont Higher Dstribution domicilié(e) 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France et monsieur Thomas Fontaine domicilié(e) 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Higher Distribution, Monsieur Thomas Fontaine domicilié(e) 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France.

La marque FONTAINE-GRANDVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE-GRANDVAL arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.


Higher Dstribution - 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France

Monsieur Thomas Fontaine - 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France


Higher Distribution, Monsieur Thomas Fontaine - 22 rue Curie - 94370 - Sucy-en-Brie - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes.