HIGHDEAL (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)
Numéro de dépôt :
3147279
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
Présentation de la marque DYNAMIC TRANSACTION MANAGEMENT-DTM
Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HIGHDEALà directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DYNAMIC TRANSACTION MANAGEMENT-DTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGHDEALà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 10, rue Alfred Kastler, ,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 267 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque DYNAMIC TRANSACTION MANAGEMENT-DTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HIGHDEAL (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 10, rue Alfred Kastler, ,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 428267629
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 3 février 2003 - Changement d'adresse n°365022 - Publication au BOPI 2003-02-03
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528898 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29
Logiciels de facturation, logiciels, progiciels, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments scientifiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques compacts, interfaces (informatique) , appareils d'intercommunication, mémoires pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, ordinateurs bloc-notes, supports de données magnétiques, supports de données optiques. Service de développement et d'inté gration d'un logiciel de valorisation dynamique de contenu d'informations en ligne avec offre de raccordement à un réseau de tarification des biens et services en ligne sur Internet et téléphones mobiles. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communication par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services téléphoniques, communications téléphoniques. Service d'hébergement (des offres tarifaires liées à la valorisation des services sur Internet et bases de données) , des offres de services de tiers de confiance à savoir services financiers permettant d'effectuer des démarches pour des tiers et services de facturation pour le compte de tiers, mise à disposition de catalogues de services en ligne avec leur proposition tarifaire ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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