Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HTS"
HIGH TECHNOLOGY SOLUTIONS, INC., Société organisée selon les lois de l'état de New York, P.O. Box 3426, Industry Street, Poughkeepsie, New York, U.S.A.

Numéro de dépôt :
1255328
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1993

Présentation de la marque "HTS"

Déposée le 29 novembre 1983 par la société HIGH TECHNOLOGY SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HIGH TECHNOLOGY SOLUTIONS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN. - France.

La marque "HTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HTS" est expirée depuis le 29 novembre 1993.


HIGH TECHNOLOGY SOLUTIONS, INC., Société organisée selon les lois de l'état de New York, P.O. Box 3426, Industry Street, Poughkeepsie, New York, U.S.A. - États-Unis


KOHN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Claviers électroniques, imprimantes électroniques, machines pour coder numériquement les polices de caractères, affichages à tubes à rayons cathodiques et systèmes pour introduire, éditer et composer des données en textes et en graphiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.