Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONE BLEUE
HIGH CONNEXION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4235350
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
ZONE BLEUE de HIGH CONNEXION

Présentation de la marque ZONE BLEUE

Déposée le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CONNEXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZONE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CONNEXION domicilié(e) IMMEUBLE ACCELYS, 9 AVENUE DES SAULES - 69600 - OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 539 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIGH CO, Service juridique domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque ZONE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE BLEUE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

HIGH CONNEXION a également déposé les autres marques suivantes : FORM , FORMPLAYER , PASSEPORT PROFESSIONNEL , CELBILL , FORMPROMO , FORMQRCODE , HIGH COnnexion , FORMEVENT , FORMQUEST , FORMSCRATCH


HIGH CONNEXION, Société par Actions Simplifiée - IMMEUBLE ACCELYS, 9 AVENUE DES SAULES - 69600 - OULLINS - France - SIREN 502539794


HIGH CO, Service juridique - 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrements et publications multimédia ; applications mobiles ; logiciels, logiciels multimédia interactifs ; logiciel téléchargeable sous la forme d'une application mobile dans le domaine notamment du stationnement sur la voie publique ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; équipement pour le traitement de l'information ;

Services de publicité et informations d'affaires ; services de diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires, promotion commerciale pour des tiers ; services de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de télécommunication ; services de médias mobiles consistant en la transmission électronique de contenus multimédias d'information et de divertissement (contenu vidéo et contenu audio, images, illustrations graphiques et musique via l'Internet, réseaux câblés et sans fil destinés au téléchargement vers des téléphones portables) ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne ;

Élaboration (conception), développement et mise à jour de logiciels et matériel informatique de traitement et distribution de contenus multimédias ; conversion de données ; programmation d'applications multimédias.