Déposée le 10 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DOCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAN DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DOCS domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 948 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIGH CO, Mme BRUNESEAUX SANDRA domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque FAN DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HIGH CO DOCS, SAS - 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 402948434
HIGH CO, Mme BRUNESEAUX SANDRA - 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510222 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 12 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559797 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629158 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30
Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756544 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; étiquettes non en tissus, jaquettes (papeterie) et pochettes (papeterie) en papier ou en plastique ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; posters, fournitures scolaires ; photographies ; timbres postes ; albums, carnets, cahiers, enveloppes.
Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés, sondages d'opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Animation (divertissement) en supermarchés, hypermarchés, grands magasins et magasins. Exploitation de salles de jeux. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information. Production, réalisation et duplication d'œuvres audio-visuelles, notamment de films et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Information en matière de récréation et de divertissement. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition de textes (autres que publicitaires). Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation).
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