Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAN CREA
HIGH CO DATA, SAS

Numéro de dépôt :
3457045
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
SCAN CREA de HIGH CO DATA

Présentation de la marque SCAN CREA

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN CREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DATA domicilié(e) 110 AVENUE GALILEE, CS 70392 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 096 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIGH CO, Mme BRUNESEAUX SANDRA domicilié(e) 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque SCAN CREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAN CREA arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

HIGH CO DATA a également déposé les autres marques suivantes : M COUPON , NOTIFY MYCONSO HIGHCODATA , e-odr , coupe de food , SCAN OP , MY DATA EFFICIENCY , le M coupon , Merci qui , mon M coupon , MY DATA SURVEY


HIGH CO DATA, SAS - 110 AVENUE GALILEE, CS 70392 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 403096670


HIGH CO, Mme BRUNESEAUX SANDRA - 365 AVENUE ARCHIMEDE, CS 60346 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510022 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631081 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons, cartes, tickets) ; affichages, services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services d'abonnement à des programmes de fidélité d'achat (pour des tiers), d'offres promotionnelles ; services de réponses téléphoniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, d'offres promotionnelles (pour des tiers), de bons de réduction, de coupons de réduction ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; télétransmission de dépêches, d'offres promotionnelles, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d'Internet ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; gérance de droits d'auteurs, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; service de stylisme, services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers, d'informations et d'offres promotionnelles ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications et à la publicité ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou d'offres promotionnelles, d'offres de réduction, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à usage interactif ou non.