Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRANCHES TOONS
HIGH CO (S.A.) à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98742690
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque BRANCHES TOONS

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) HIGH CO à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANCHES TOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGH CO à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Parc Club du Golf - Bât. 2, 350 Avenue de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 113 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard CAILLAT HIGH CO - France.

La marque BRANCHES TOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHES TOONS est expirée depuis le 20 juillet 2008.

HIGH CO à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : The Linking Study by HIGH CO , LE GRAND JEU DES MARQUES , FOOT FOLI ZZ , Sélections et suggestions pour consommer futé , Avec nous, c'est déjà l'an 2000 ! , LES CADEAUX DU REFÉRENDUM GEANT , LE SIGNE D'HALLOWEEN , TIMIZZ , The Linking Company by HIGH CO , The Linking Research by HIGH CO


HIGH CO (S.A.) à Directoire et Conseil de Surveillance - Parc Club du Golf - Bât. 2, 350 Avenue de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 353113566


Richard CAILLAT HIGH CO - France


Inscription le 6 juillet 1999 - Rejet partiel n°280774 - Publication au BOPI 1999-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

- organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries - publicité - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons - fruits et légumes frais - cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales. - viande, poisson, fruits et légumes conservés, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles - papier, carton - savons, parfumerie, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.