Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC SOLEIL
HIGH CO - SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95593688
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2005

Présentation de la marque FRANC SOLEIL

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) HIGH CO - à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGH CO - à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Parc Club du Golf - Bât A 350, Avenue de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 113 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard CAILLAT HIGH CO - France.

La marque FRANC SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC SOLEIL est expirée depuis le 19 octobre 2005.

HIGH CO - à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : ON EST SI PROCHE ! , GRAND JEU LE VIRUS GAGNANT , MANGA SAGA , CITYBRAND , CYBERCROQUEUR , ALLO ECO , HALLOWEEN SOYEZ DE LA FETE , VIRUS GAGNANT , VIVRE L'ESPRIT CARNAVAL , CYBER CROQUEUR


HIGH CO - SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Parc Club du Golf - Bât A 350, Avenue de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 353113566


Richard CAILLAT HIGH CO - France


Inscription le 15 octobre 1996 - Retrait partiel n°207729 - Publication au BOPI 1996-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

. Produits de l'imprimerie, document en papier . Meubles . Vêtements, chaussures, chapellerie . Jeux, jouets . Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces, miel, vinaigre, sauces, épices . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux. . Publicité . Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.