Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL
HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI

Numéro de dépôt :
3178723
Date de dépôt :
07/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/08/2012
NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL de HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI

Présentation de la marque NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL

Déposée le 7 août 2002 par HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI domicilié(e) 3 Rue des berceaux ROCQUIGNY,62450 BAPAUME - 62450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIEZ ERIC domicilié(e) 3 RUE DES BERCEAUX ROCQUIGNY,62450 BAPAUME - 62450 - France.

La marque NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL est expirée depuis le 7 août 2012.

HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI a également déposé les autres marques suivantes : ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE , NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL.


HIEZ Eric FRANÇOIS HENRI - 3 Rue des berceaux ROCQUIGNY,62450 BAPAUME - 62450 - France


HIEZ ERIC - 3 RUE DES BERCEAUX ROCQUIGNY,62450 BAPAUME - 62450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

- Constructions transportables métalliques - Instrument agricole pour culture sous abri - Constructions transportables non métalliques - Location de matériel agricole

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.