Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL.
HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI

Numéro de dépôt :
3191792
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/10/2012
NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL. de HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI

Présentation de la marque NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL.

Déposée le 31 octobre 2002 par HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI domicilié(e) 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIEZ ERIC domicilié(e) 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France.

La marque NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATERAL TERRE &NATURE, POINT FINAL. est expirée depuis le 31 octobre 2012.

HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI a également déposé les autres marques suivantes : ENDIVES de PLEINE TERRE LE CHILON NATURELLEMENT PRODUCTION EN COUCHE , NATURAL SYSTEME CULTURAL NATUREL


HIEZ ERIC FRANCOIS HENRI - 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France


HIEZ ERIC - 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

- Fruits et légumes conservés, cuits ou précuits, sous vide ou non - Fruits et légumes frais - Service de restauration, alimentation (cantines, services de traiteurs, services hôteliers)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.