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Marques déposées par monsieur Hicter Jean bernard
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DiverXité Promoteur d'une Ville équitable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DiverXité Promoteur d'une Ville équitable
M. Hicter Jean bernard
M. Argenson Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3880707
Date de dépôt :
11/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2021
DiverXité Promoteur d\'une Ville équitable de Hicter Jean bernard

Présentation de la marque DiverXité Promoteur d'une Ville équitable

Déposée le 11 décembre 2011 par monsieur Hicter Jean bernard et monsieur Argenson Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DiverXité Promoteur d'une Ville équitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur Hicter Jean bernard domicilié(e) le jaurès, 51 rue Creuzet - 69007 - LYON - France et monsieur Argenson Jean Jacques domicilié(e) 80 rue Ferdinand Buisson - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hicter Jean bernard domicilié(e) le jaurès, 51 rue Creuzet - 69007 - LYON - France.

La marque DiverXité Promoteur d'une Ville équitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiverXité Promoteur d'une Ville équitable est expirée depuis le 11 décembre 2021.


M. Hicter Jean bernard - le jaurès, 51 rue Creuzet - 69007 - LYON - France

M. Argenson Jean Jacques - 80 rue Ferdinand Buisson - 69003 - LYON - France


M. Hicter Jean bernard - le jaurès, 51 rue Creuzet - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660737 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671189 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Financement de projets immobiliers. Construction et vente immobilière, constructions neuves et réhabilitation de bâtiments existants, toutes affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction.