Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOBOGAN
Numéro de dépôt :
1530582
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/1997
Présentation de la marque TOBOGAN
Déposée le 8 octobre 1987 par monsieur HICKEL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOBOGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOBOGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBOGAN est expirée depuis le 8 octobre 1997.
HICKEL Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44