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Marques déposées par hichem mouelhi
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BRAC 69
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAC 69
hichem mouelhi

Numéro de dépôt :
3775572
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2020
BRAC 69 de hichem mouelhi

Présentation de la marque BRAC 69

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par hichem mouelhi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRAC 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est hichem mouelhi domicilié(e) 51B rue de st cyr - 69009 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hichem mouelhi domicilié(e) 51B rue de st cyr - 69009 - lyon - France.

La marque BRAC 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAC 69 est expirée depuis le 19 octobre 2020.


hichem mouelhi - 51B rue de st cyr - 69009 - lyon - France


hichem mouelhi - 51B rue de st cyr - 69009 - lyon - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.