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Marques déposées par Hicham HABBOUCH
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DROC CESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROC CESS
Hicham HABBOUCH

Numéro de dépôt :
3766300
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/09/2020
DROC CESS de Hicham HABBOUCH

Présentation de la marque DROC CESS

Déposée le 14 septembre 2010 par Hicham HABBOUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « DROC CESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Hicham HABBOUCH domicilié(e) 43 Rue KEPLER - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hicham HABBOUCH domicilié(e) 43 Rue Kepler - 44800 - S HERBLAIN - France.

La marque DROC CESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROC CESS est expirée depuis le 14 septembre 2020.


Hicham HABBOUCH - 43 Rue KEPLER - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Hicham HABBOUCH - 43 Rue Kepler - 44800 - S HERBLAIN - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.