Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS
M. HIBON de FROHEN Jean-Roch

Numéro de dépôt :
4079337
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2024
GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS de HIBON de FROHEN Jean-Roch

Présentation de la marque GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS

Déposée le 24 mars 2014 par monsieur HIBON de FROHEN Jean-Roch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur HIBON de FROHEN Jean-Roch domicilié(e) RES CHANTEBRISE BAT C, 135 AVENUE DE LODEVE - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HIBON de FROHEN Jean-Roch domicilié(e) RES CHANTEBRISE BAT C, 135 AVENUE DE LODEVE - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIEURE DE SEPTIMANIE DIRECTOIRE ECOSSAIS DE SEPTIMANIE GPDS-GDS est expirée depuis le 24 mars 2024.


M. HIBON de FROHEN Jean-Roch - RES CHANTEBRISE BAT C, 135 AVENUE DE LODEVE - 34080 - MONTPELLIER - France


M. HIBON de FROHEN Jean-Roch - RES CHANTEBRISE BAT C, 135 AVENUE DE LODEVE - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Activités sportives et culturelles.