Déposée le 4 octobre 1995 par HIBON BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est HIBON BRUNO, domicilié(e) 23 RUE DU CHATEAU, 27950 ST MARCEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIBON BRUNO - France.
La marque ESCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAP est expirée depuis le 4 octobre 2005.
HIBON BRUNO - 23 RUE DU CHATEAU, 27950 ST MARCEL - France
HIBON BRUNO - France
Inscription le 10 août 1999 - Concession de licence n°282792 - Publication au BOPI 1999-08-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Matériaux de construction métalliques - Constructions métalliques transportables Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle.Appareils pour l'enregistrement, la transmission.Distributeurs automatiques et mécanismes de prépaiement.Distribution d'eau et d'électricité
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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