ébène et coton
Présentation de la marque ébène et coton
Déposée le 4 septembre 2012 par mademoiselle Hiberty Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ébène et coton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ébène et coton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ébène et coton est expirée depuis le 4 septembre 2022.
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685326 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29