Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur HIBERT Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1367122
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 21 juillet 1986 par monsieur HIBERT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HIBERT Jean Pierre domicilié(e) "Mauperey", 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2072917) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HIBERT Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2072917) - France.

La marque CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT CHARLES Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 21 juillet 2006.

HIBERT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HIBERT Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU LES PLATANES , CHATEAU SAINT CHARLES , CHATEAU SAINT CHARLES


Monsieur HIBERT Jean Pierre - "Mauperey", 33350 ST MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2072917) - France


Monsieur HIBERT Jean-Pierre - (dossier no 2072917) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1996 n°2072917 - Publication au BOPI 1996-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU SAINT CHARLES".