Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tech'SOLUTIONS
Hi developpement, SAS

Numéro de dépôt :
4338238
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
Tech\'SOLUTIONS de Hi developpement

Présentation de la marque Tech'SOLUTIONS

Déposée le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hi developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tech'SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hi developpement domicilié(e) 9 bis, allee de la verne, bp 03 - 84370 - BEDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 858 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, heitz system, M. belin thierry domicilié(e) 9 bis, allee de la verne, bp 03 - 84370 - BEDARRIDES - France.

La marque Tech'SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tech'SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


Hi developpement, SAS - 9 bis, allee de la verne, bp 03 - 84370 - BEDARRIDES - France - SIREN 440858660


heitz system, M. belin thierry - 9 bis, allee de la verne, bp 03 - 84370 - BEDARRIDES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.