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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HGSS
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DOC CBD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOC CBD
SARL HGSS

Numéro de dépôt :
4388342
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
DOC CBD de HGSS

Présentation de la marque DOC CBD

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HGSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOC CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HGSS domicilié(e) 12 Rue sainte ursule - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL HGSS, Vincent BORREL domicilié(e) 12 Rue sainte ursule - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DOC CBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC CBD arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


SARL HGSS - 12 Rue sainte ursule - 31000 - TOULOUSE - France


SARL HGSS, Vincent BORREL - 12 Rue sainte ursule - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

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