Déposée le 31 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HGD GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GERARD DAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HGD GROUP domicilié(e) 130 Rue Réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 917 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque GERARD DAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HGD GROUP, société par actions simplifiée - 130 Rue Réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 813917515
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397987 - Publication au BOPI 2009-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478989 - Publication au BOPI 2008-08-05
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 30 juin 2009 - Gage constitué n°501061 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535348 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Inscription le 11 août 2014 - Gage constitué n°630067 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11
Inscription le 31 août 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653217 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668948 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Inscription le 1 juin 2016 - Radiation de gage n°671087 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Inscription le 1 juin 2016 - Radiation de gage n°671089 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706801 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18
Inscription le 29 mai 2020 - Constitution de gage n°787747 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29
Appareils et instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Bijouterie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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