Déposée par voie électronique le 27 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HFCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAY SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HFCC domicilié(e) 6-8 Avenue de Creil - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 331 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Moine Elise domicilié(e) 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DAY SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HFCC, Société à Responsabilité Limitée - 6-8 Avenue de Creil - 60300 - SENLIS - France - SIREN 491331278
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Moine Elise - 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Inscription le 5 août 2015 - Retrait partiel n°652299 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690433 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10
Mobilier spécial à usage médical ;
Meubles, fauteuils ; sièges ; commodes ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge), matelas. Ceintres pour vêtements ; coussins. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ;
Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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