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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HFC
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VOIE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOIE VERTE
HFC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3884565
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
VOIE VERTE de HFC

Présentation de la marque VOIE VERTE

Déposée le 26 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HFC domicilié(e) 32 chemin Pied Chardon - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 222 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VOIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIE VERTE est expirée depuis le 26 décembre 2021.

HFC a également déposé les autres marques suivantes : HFC HOMME FORMATION CONSEIL , Les Cars du Hainaut , HFC House Food Chicken HALAL


HFC, Société par Actions Simplifiée - 32 chemin Pied Chardon - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 525222675


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Fruits et légumes frais, salades fraiches, herbes aromatiques fraiches, plantes et fleurs naturelles, graines, semences ;

Présentation des produits précités sur tout support matériel ou virtuel et tout moyen de communication, notamment sur des sites Internet en vue de leur vente au détail. Regroupement des produits précités en vue de leur vente au détail de façon à permettre aux consommateurs et professionnels de les voir et les acheter commodément ;

Livraison de produits alimentaires, notamment de fruits et légumes frais et préparés ;

Restauration (alimentation).