ATELECOM
Présentation de la marque ATELECOM
Déposée le 17 janvier 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HFB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ATELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELECOM est expirée depuis le 17 janvier 2024.
HFB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623330 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33