Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aquitech Energie
HFA

Numéro de dépôt :
4598287
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Aquitech Energie de HFA

Présentation de la marque Aquitech Energie

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par HFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aquitech Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est HFA domicilié(e) MOULIN NEUF - 24410 - ST PRIVAT EN PERIGORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphael Mignon domicilié(e) Chez chevreuil - 16390 - LAPRADE - France.

La marque Aquitech Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquitech Energie arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


HFA - MOULIN NEUF - 24410 - ST PRIVAT EN PERIGORD - France


Monsieur Raphael Mignon - Chez chevreuil - 16390 - LAPRADE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.