Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION DE LA MAISON NUMERIQUE
HF COMPANY SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3403718
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016
FONDATION DE LA MAISON NUMERIQUE de HF COMPANY à conseil d\'administration

Présentation de la marque FONDATION DE LA MAISON NUMERIQUE

Déposée le 17 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) HF COMPANY à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION DE LA MAISON NUMERIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HF COMPANY à conseil d'administration domicilié(e) Node PArk Touraine,37310 TAUXIGNY - 37310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 250 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION DE LA MAISON NUMERIQUE est expirée depuis le 17 janvier 2016.

HF COMPANY à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL HOME FOUNDATION


HF COMPANY SA à conseil d'administration - Node PArk Touraine,37310 TAUXIGNY - 37310 - France - SIREN 405250119


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte, télécopieurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, à savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, équipement de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction du son, des images, des signaux ; calendriers et agendas électroniques, écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunications ; matériel de connexion d'équipements informatiques (modems), matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes à circuits électroniques, modules de circuits intégrés. appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, à savoir disquettes pour ordinateurs, manuels d'instruction et d'utilisation fournis sous format électronique. Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir ; caméras-vidéo, interphones, portiers de villa audio et vidéo, baby phones, serrures et gâches électriques ; carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; alarmes mono-zone et multizones et leurs accessoires, à savoir détecteurs, télécommandes, batteries, sirènes, feu à éclats ; alarmes téléphone avec transmetteurs téléphoniques, alarmes sans fil et leurs accessoires, à savoir détecteurs d'ouverture mono-zone et multizones, détecteurs infrarouge mono-zone et multizones ; télécommandes mono-zone et multizones ; prises de protection pour appareils téléphoniques, pour télécopieurs, pour appareils ménagers et de télévision ; variateurs télécommandés, détecteurs de présence, interrupteurs automatiques, prises murales, fiches électriques, rallonges, adaptateurs, prolongateurs. Antennes, périphériques de sécurité, périphériques de téléphone, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'amplification ; enregistreur à bande magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes vidéo ; boîtiers de haut-parleurs ; boîtes de branchement (électricité) ; transformateurs, fils d'identification pour fils électriques, fusibles, interrupteurs, appareils électroniques de divertissement, appareils d'enseignement audio visuel, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, tableaux de commande (électricité), commutateurs, appareils électriques de commutation ; commutatrices ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; conducteurs électriques, connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; connexions, à savoir : adaptateurs, fiches, embases, haut-parleur, pinces crocodiles, cordon audio, boîtier multiprise ; prises de courant ; redresseurs de courant ; conduites d'électricité ; batterie électriques ; indicateurs de pertes électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; gaines d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; fils télégraphiques ; fils téléphoniques ; appareils d'intercommunication ; inverseurs (électricité) ; appareils téléphoniques ; appareils de réception du son et/ou des images par satellite et hertzienne, paraboles, appareils de télévision, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, supports d'enregistrements sonores et bandes audio et vidéo, antennes ; paraboles ; antennes paraboliques ; démodulateurs ; convertisseurs, adaptateurs, fiches électriques ; prolongateurs, adaptateurs péritels ; cordons péritels ; casques audio, microphones, écouteurs auriculaires et de poche, télécommandes, cassettes, cassettes vidéo pour caméscopes, cassettes de nettoyage audio et vidéo, prise normalisée permettant l'introduction directe dans un téléviseur d'images provenant d'un magnétoscope, d'un jeu vidéo, d'un micro-ordinateur, écouteurs stéréo avec enrouleur ; téléphones mobiles, housses pour téléphones mobiles. Filtre séparateur, conjoncteur téléphonique, connecteur ADSL, alimentation électrique ADSL, prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, prolongateur ADSL sur courants porteurs, concentrateur ADSL par courants porteurs, circuit maître par courants porteurs, circuit esclave par courants porteurs, interface réseau par courants porteurs, carte réseau par courants porteurs. Télécommunications, transmission et réception de données par support numériques, services de communication téléphonique, communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, communications interactives par réseaux d'ordinateurs (Internet) ; services relatifs à Internet, services de télécommunication par réseaux câblés ; services d'accès à des réseaux d'ordinateurs (Internet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès électronique à des bases de données. Programmation pour ordinateurs, consultation dans le domaine de la programmation d'ordinateurs et de l'informatique, mise à jour de logiciels, location de logiciels, location de matériel informatique et de matériel de traitement de données, conception et développement de logiciels pour des applications liées à l'utilisation de réseaux d'ordinateurs (Internet et Intranet), location d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application de logiciels, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision de réseaux informatiques, services d'assistance technique (services d'ingénieurs) dans le domaine de l'information et des télécommunications ». Conception et développement de produits XDSL et ADSL, conception et développement de produits de télécommunication sur réseaux de puissance filaires, services de tests (contrôle, essais) proposés à des équipements, dans le domaine des télécommunications, qui développent des modems ADSL.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.