Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMFORT HEYWARD
HEYWARD BERNARD

Numéro de dépôt :
93494940
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque COMFORT HEYWARD

Déposée le 29 novembre 1993 par HEYWARD BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMFORT HEYWARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est HEYWARD BERNARD, domicilié(e) 2 Boulevard GAMBETTA, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYWARD BERNARD - France.

La marque COMFORT HEYWARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFORT HEYWARD est expirée depuis le 29 novembre 2003.

HEYWARD BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMAT – ERES , BERMATIC , ACTIMAT


HEYWARD BERNARD - 2 Boulevard GAMBETTA, 38000 GRENOBLE - France


HEYWARD BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. articles orthopédiques; matériel de suture.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.