Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERMATIC
HEYWARD Bernard

Numéro de dépôt :
1504586
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/1998
BERMATIC de HEYWARD Bernard

Présentation de la marque BERMATIC

Déposée le 15 décembre 1988 par HEYWARD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HEYWARD Bernard, domicilié(e) 2, boulevard Gambetta, 38000 GRENOBLE. - France.

La marque BERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERMATIC est expirée depuis le 15 décembre 1998.

HEYWARD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMAT – ERES , ACTIMAT , COMFORT HEYWARD


HEYWARD Bernard - 2, boulevard Gambetta, 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Mobilier en particulier lits et sièges à l'usage des hôpitaux, de l'hôtellerie, des collectivités et du grand public.