Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETA
HEYWANG INDUSTRIE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1487099
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/1998
SETA de HEYWANG INDUSTRIE

Présentation de la marque SETA

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) HEYWANG INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYWANG INDUSTRIE domicilié(e) 50, rue Edgar Heywang, BOURGHEIM 67140 BARR. - France.

La marque SETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETA est expirée depuis le 2 septembre 1998.


HEYWANG INDUSTRIE S.A. (Société Anonyme) - 50, rue Edgar Heywang, BOURGHEIM 67140 BARR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Machines agricoles, machines de construction, machines et éléments de fonderie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.