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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEYWANG DUCHESNE HD à associé Unique
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HEYWANG-DUCHESNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEYWANG-DUCHESNE
HEYWANG DUCHESNE HD Société par Actions Simplifiée à associé Unique

Numéro de dépôt :
3168574
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012
HEYWANG-DUCHESNE de HEYWANG DUCHESNE HD à associé Unique

Présentation de la marque HEYWANG-DUCHESNE

Déposée le 11 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEYWANG DUCHESNE HD à associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEYWANG-DUCHESNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEYWANG DUCHESNE HD à associé Unique domicilié(e) 50 Rue Edgar Heywang,67140 BOURGHEIM - 67140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 251 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque HEYWANG-DUCHESNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEYWANG-DUCHESNE est expirée depuis le 11 juin 2012.


HEYWANG DUCHESNE HD Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 50 Rue Edgar Heywang,67140 BOURGHEIM - 67140 - France - SIREN 342251881


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Cuves métalliques. Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, arroseuses (véhicules) , attelages de remorques pour véhicules, bennes de camions, caissons (véhicules) , bennes de camions, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, essieux, freins de véhicules, garde-boue, hublots, pare-chocs de véhicules, remorques (véhicules) , ressorts de suspension pour véhicules, portes de véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.