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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD
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MOC AUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOC AUTO
HEYRAUD S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
4314263
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
MOC AUTO de HEYRAUD

Présentation de la marque MOC AUTO

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOC AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYRAUD domicilié(e) 90 rue de Rivoli - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 500 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOC AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOC AUTO arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

HEYRAUD a également déposé les autres marques suivantes : , L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE , HEYRAUD , PRECIOSA , H , H , Heyraud , STUDIO H , HEYRAUD PARIS , H


HEYRAUD S.A., société anonyme - 90 rue de Rivoli - 75004 - Paris - France - SIREN 754500783


JACOBACCI & CORALIS, Mme. Séverine REDON - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 15 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726029 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Cuir et imitations du cuir ; porte-documents [maroquinerie] ; porte-cartes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; bourses ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs en toile ; pochettes [sacs à main de soirée] ; cartables ; sacoches ; pochettes [bourses] ; petites pochettes ; sacs pochettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir ; parapluies ;

Vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; ceintures [habillement] ; gants [habillement] ; foulards ; châles et étoles ; écharpes [vêtements] ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail y compris en ligne ou en gros de cuir et imitations du cuir ; porte-documents [maroquinerie] ; porte-cartes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; bourses ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs en toile ; pochettes [sacs à main de soirée] ; cartables ; sacoches ; pochettes [bourses] ; petites pochettes ; sacs pochettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir ; parapluies ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; ceintures [habillement] ; gants [habillement] ; foulards ; châles et étoles ; écharpes [vêtements].