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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD
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H
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H
HEYRAUD S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
4313536
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026

Présentation de la marque H

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYRAUD domicilié(e) 90 rue de Rivoli - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 500 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

HEYRAUD a également déposé les autres marques suivantes : , L'ELEGANCE N'EST PAS UN LUXE , HEYRAUD , PRECIOSA , H , Heyraud , STUDIO H , HEYRAUD PARIS , H , MOC AUTO


HEYRAUD S.A., société anonyme - 90 rue de Rivoli - 75004 - Paris - France - SIREN 754500783


JACOBACCI & CORALIS, Mme. Séverine REDON - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 15 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726029 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Cuir et imitations du cuir ; porte-documents [maroquinerie] ; porte-cartes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; bourses ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs en toile ; pochettes [sacs à main de soirée] ; cartables ; sacoches ; pochettes [bourses] ; petites pochettes ; sacs pochettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir ; parapluies ;

Vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; ceintures [habillement] ; gants [habillement] ; foulards ; châles et étoles ; écharpes [vêtements] ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail y compris en ligne ou en gros de cuir et imitations du cuir ; porte-documents [maroquinerie] ; porte-cartes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; bourses ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs en toile ; pochettes [sacs à main de soirée] ; cartables ; sacoches ; pochettes [bourses] ; petites pochettes ; sacs pochettes ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir ; parapluies ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; ceintures [habillement] ; gants [habillement] ; foulards ; châles et étoles ; écharpes [vêtements].