Déposée le 4 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) HEYRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEYRAUD domicilié(e) 90 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 500 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEYRAUD S.A., Société anonyme - 90 rue de Rivoli - 75004 - PARIS - France - SIREN 754500783
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 15 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726029 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes.
